Achats et contrats
Vous trouverez sur cette page de nombreux documents de la KBOB (recommandations, guides, modèles de contrats, documents d'appel d'offres, etc.) sur le thème des achats et des contrats.
Directives
Recommandations
Guides
Contrat de mandataire de la KBOB et guide relatif au contrat de mandataire de la KBOB
Le contrat de mandataire de la KBOB est un contrat unique et autonome dans le domaine des contrats d'architectes et d'ingénieurs. Il doit être utilisé par les adjudicateurs publics et mettre fin – dans l'intérêt des mandants comme des mandataires – à la diversité actuelle des contrats.
Vous trouverez le contrat de mandataire de la KBOB (document n° 30) et le guide correspondant ainsi que la commande pour prestations de mandataire de la KBOB (document n° 31), l'avenant au contrat de base pour prestations de mandataire de la KBOB (document n° 52a) et le contrat-cadre pour prestations de mandataire de la KBOB avec la commande de prestations de mandataire fondée sur un contrat-cadre (documents n° 32 et 33), sous la rubrique suivante :
Contrats types collections documents
Documents d’appel d’offres de la KBOB pour l’acquisition de prestations de mandataire
La KBOB a élaboré différents documents d'appel d'offres pour l'acquisition de prestations de mandataire. Vous trouverez ces documents sous la rubrique suivante :
Contrats types collections documents
Annexes au contrat de mandataire de la KBOB concernant l’application de la méthode BIM
Mais de quelle manière décrire comment un projet doit être mis en œuvre avec la méthode BIM, et dans quel document le faire? À ces fins, la KBOB met à disposition différentes annexes au contrat de mandataire de la KBOB concernant l’application de la méthode BIM:
- Application de la méthode BIM aux prestations de mandataires généraux dans le secteur du bâtiment
- Application de la méthode BIM aux prestations de mandataires individuels dans le secteur du bâtiment
- Application de la méthode BIM dans la construction d'infrastructures et le génie civil
Vous trouverez ces annexes au contrat de mandataire de la KBOB sous la rubrique suivante:
Autres documents
Recommandations
Guides
Fiches d’informations
Contrat d’entreprise de la KBOB et guide relatif au contrat d’entreprise de la KBOB
Grâce à l'uniformisation, le contrat d'entreprise de la KBOB permet de réduire la diversité des contrats existant actuellement pour les travaux de construction et d'augmenter considérablement la sécurité juridique.
Vous trouverez le contrat d'entreprise de la KBOB (document n° 34) et le guide correspondant ainsi que la commande de travaux de construction de la KBOB (document n° 35), l'avenant au contrat de base pour travaux de construction (document n° 52b) et le contrat-cadre pour travaux de construction, y compris la commande de travaux de construction fondée sur un contrat-cadre (documents n° 36 et 37), sous la rubrique suivante :
Contrats types collections documents
Documents d’appel d’offres de la KBOB pour l’acquisition de travaux de construction
La KBOB a élaboré différents documents d'appel d'offres pour l'acquisition de travaux de construction. Vous trouverez ces documents d'appel d'offres sous la rubrique suivante :
Directives
Recommandations
Guides
Contrats d’entreprise générale et totale de la KBOB et guides relatifs aux contrats d’entreprise générale et totale de la KBOB
Les contrats d'entreprise générale et d'entreprise totale de la KBOB permettent, grâce à l'uniformisation, de réduire la diversité des contrats existant actuellement pour les prestations globales et d'augmenter considérablement la sécurité juridique.
Le contrat d’entreprise générale de la KBOB (document n° 38) et le guide correspondant, ainsi que les contrats d'entreprise totale (bâtiment et génie civil) de la KBOB (documents n° 39 et 40) et le guide correspondant, sont disponibles sous la rubrique suivante :
Contrats types collections documents
Documents d’appel d’offres de la KBOB pour l’acquisition de prestations globales
La KBOB a élaboré différents documents d'appel d'offres pour l'acquisition de prestations globales. Vous trouverez ces documents d'appel d'offres sous la rubrique suivante :
Guides
Modèles de contrats KBOB et documents d'appel d'offres pour l'acquisition de prestations dans la gestion des biens immobiliers
La KBOB met à disposition, pour l'acquisition de prestations dans la planification, la construction et la gestion des biens immobiliers, un ensemble de contrats uniforme et autonome à télécharger sans frais. Ce groupe de contrats est conçu pour les adjudicateurs publics et proches du public et tient compte des exigences du droit des marchés publics.
Parmi les documents disponibles, on trouve notamment des modèles relatifs aux dispositions sur la procédure d'adjudication ainsi que des formulaires-type concernant l'offre et les preuves dans le cadre des procédures d'adjudication ouverte, sélective, invitant à soumissionner et de gré à gré. En outre, les contrats-type suivants sont également disponibles :
- contrat portant sur des prestations effectuées dans le domaine de la gestion des bâtiments (Document n° 231)
- contrat-cadre portant sur des prestations effectuées dans le domaine de la gestion des bâtiments (Document n° 232)
- commande de prestations convenues dans un contrat-cadre conclu dans le domaine de la gestion des bâtiments (Document n° 233)
- commande de prestations dans le domaine de la gestion des bâtiments (Document n° 234)
- Contrats de services techniques (documents n° 75, 76, 77)
Contrat de prestations de services de la KBOB et guide relatif au contrat de prestations de services de la KBOB
Le contrat de prestations de services de la KBOB permet, grâce à l'uniformisation, de réduire la diversité des contrats existant actuellement pour les prestations de services et d'augmenter considérablement la sécurité juridique.
Vous trouverez le contrat de prestations de services de la KBOB (document n° 84) et le guide correspondant ainsi que la commande de prestations de services de la KBOB (document n° 85), l'avenant au contrat de base pour prestations de services de la KBOB (document n° 52a) et le contrat-cadre pour prestations de services de la KBOB, y compris la commande de prestations de services basée sur un contrat-cadre de la KBOB (documents n° 86 et 87), sous la rubrique suivante :
Contrats types collections documents
Documents d’appel d’offres de la KBOB pour l’acquisition de prestations de services
La KBOB a élaboré différents documents d'appel d'offres pour l'acquisition de prestations de services. Vous trouverez ces documents d'appel d'offres sous la rubrique suivante :
Autres contrats de la KBOB et guides relatifs à ces contrats
Grâce à l'uniformisation du contrat de vente de la KBOB, du contrat de location pour les biens mobiliers de la KBOB et du contrat de livraison d'ouvrage de la KBOB, la diversité des contrats existants aujourd'hui pour d'autres prestations est réduite et la sécurité juridique est considérablement renforcée.
Vous trouverez le contrat de vente de la KBOB (document n° 90) et le guide correspondant, le contrat de location pour les biens mobiliers de la KBOB (document n° 91) et le guide correspondant, ainsi que le contrat de livraison d'ouvrage de la KBOB (document n° 92) et le guide correspondant, sous la rubrique suivante :
Concernant le thème du COVID-19
La KBOB a émis à l'intention de ses membres des recommandations et des conseils pratiques sous la forme de fiches d'information pour les aider à résoudre les éventuelles questions liées aux achats et aux contrats dans le cadre de la situation provoquée par le «COVID-19».